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Facture F-2026-0339En retard

Intranet et formation des équipes

Émise par Kestrel Studio le 17/08/2026

Kestrel Studio

14 quai de la Fosse, 44000 Nantes
02 61 91 40 12 · compta@kestrel-studio.exemple.fr

FactureF-2026-0339
Date d’émission
17/08/2026
Date de la prestation
15/08/2026
Date d’échéance
16/09/2026
ÉmetteurKestrel Studio SASSAS au capital de 20 000 €14 quai de la Fosse, 44000 NantesSIREN 841 207 355 · RCS NantesTVA intracommunautaire FR43 841 207 355Code APE 62.01Z
ClientTransports Marvaux SARLÀ l’attention de Gérard Marvaux15 rue Bannier, 45000 OrléansSIREN 350 781 624TVA intracommunautaire FR32 350 781 624Adresse de livraison : identique

Objet : Intranet et formation des équipes

Nature de l’opération : prestations de services

Selon devis n° D-2026-0148 accepté

DésignationQuantitéPU HTRemiseTVATotal HT
Développement front-end et intégration13 jour(s)620,00 €—20 %8 060,00 €
Formation des équipes à l’outil3 session(s)1 200,00 €5 %0 %3 420,00 €
Déjeuner de lancement sur site1 forfait240,00 €5 %10 %228,00 €

Règlement
Par virement à Banque Hélice ou en ligne sur le portail client
IBAN FR76 9999 1000 0104 5521 8730 214 · BIC HELIFRPPXXX

Référence à rappeler : F-2026-0339

Total HT avant remises
11 900,00 €
Remises
-192,00 €
Total HT
11 708,00 €
TVA 20 % sur 8 060,00 €
1 612,00 €
TVA 10 % sur 228,00 €
22,80 €
Exonéré de TVA sur 3 420,00 €
0,00 €
Total TTC
13 342,80 €
Déjà réglé
-6 671,40 €
Net à payer
6 671,40 €

Pas d’escompte pour paiement anticipé.

En cas de retard de paiement, pénalités au taux directeur de la BCE majoré de 10 points, exigibles le lendemain de la date d’échéance.

Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 € (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce).

TVA exigible à l’encaissement (prestations de services), sans option pour le paiement d’après les débits.

Lignes exonérées : TVA non applicable, article 261-4-4° a du CGI (formation professionnelle continue).

Factur-XFacture électronique au format Factur-X (PDF/A-3 et XML, profil EN 16931) transmise via une plateforme agréée.

Kestrel Studio · SAS au capital de 20 000 € · SIREN 841 207 355 · RCS NantesPage 1/1

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